Déposée le 17 février 2010 par Claude DEROUSSENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADMESYS »
Le déposant est Claude DEROUSSENT domicilié(e) 10 rue du Rhin - 68320 - MUNTZENHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude DEROUSSENT domicilié(e) 10 rue du Rhin - 68320 - MUNTZENHEIM - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Claude DEROUSSENT - 10 rue du Rhin - 68320 - MUNTZENHEIM - France
Claude DEROUSSENT - 10 rue du Rhin - 68320 - MUNTZENHEIM - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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