Marque expirée - Marque en non vigueur

ADMESYS
Claude DEROUSSENT

Numéro de dépôt :
3713922
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2020
ADMESYS de Claude DEROUSSENT

Présentation de la marque ADMESYS

Déposée le 17 février 2010 par Claude DEROUSSENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADMESYS »

Le déposant est Claude DEROUSSENT domicilié(e) 10 rue du Rhin - 68320 - MUNTZENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude DEROUSSENT domicilié(e) 10 rue du Rhin - 68320 - MUNTZENHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADMESYS est expirée depuis le 17 février 2020.

Claude DEROUSSENT a également déposé les autres marques suivantes : MEDXPERT , MEDVISIO , TOTEM Domotique , Les Coulisses de l'Âge , ADOMESTIC , médetic


Claude DEROUSSENT - 10 rue du Rhin - 68320 - MUNTZENHEIM - France


Claude DEROUSSENT - 10 rue du Rhin - 68320 - MUNTZENHEIM - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).